Attentats à Bruxelles: une première réunion s’est tenue

Attentats à Bruxelles: une première réunion s’est tenue

Il s’agissait d’un premier échange au sujet de l’organisation pratique du procès, qui se déroulera l’année prochaine. La présidente a entendu les avocats et procureurs sur ses suggestions de dates. Elle rendra une ordonnance dans les prochaines semaines déterminant celles qu’elle a retenues.

« Une réunion s’est tenue hier par visioconférence à l’initiative de madame Massart, Premier président de la cour d’appel de Bruxelles, dans le cadre de l’article 117 du Code judiciaire et ce, avec les parties au futur procès d’assises des attentats de Bruxelles », a expliqué à Belga jeudi la juge Anne Leclercq, porte-parole de la cour d’appel de Bruxelles. « Des dates ont été proposées. Une ordonnance de madame Massart sera prise dans un avenir proche, qui fixera la date d’ouverture précise de la session d’assises », a ajouté la magistrate.

D’après Le Soir, l’audience préliminaire devrait se tenir le 12 ou le 19 septembre 2022 et l’instruction d’audience devrait commencer le 17 ou le 24 octobre 2022.

Le 17 septembre, la chambre des mises en accusation a renvoyé les dix inculpés de ce dossier vers les assises. Il s’agit de Salah Abdeslam, d’Oussama Atar (qui serait décédé en Syrie), de Mohamed Abrini, de Sofien Ayari, d’Osama Krayem, d’Ali El Haddad Asufi, de Bilal El Makhoukhi, d’Hervé Bayingana Muhirwa et des frères Smail et Ibrahim Farisi. Ils devront répondre de participation aux activités d’un groupe terroriste ainsi que d’assassinats et de tentatives d’assassinat dans un contexte terroriste. Certains n’auront à répondre que de participation aux activités d’un groupe terroriste.

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